Ma copropriété est-elle verticale ou horizontale?

Le type cadastral d'une copropriété est déterminant sur la composition des parties communes. Alors qu'en copropriété verticale l'intérieur des condos est privatif et tout ce qui est à l'extérieur des condos est commun (portes, fenêtres, toiture, revêtements extérieurs, fondations, balcons, terrain, corridors, etc.), en copropriété horizontale les immeubles d'habitation sont complètement privatifs et seulement le terrain autour du ou des immeuble(s) d'habitation est commun.

Beaucoup de copropriétés ne connaissent par leur type cadastral. Lorsque la copropriété est construite en hauteur (superposition d'appartements), c'est plus intuitif, mais lorsque ce n'est pas le cas, ça se complique (maisons de ville, maisons en rangée, jumelés, etc.).

Dans cet article, nous vous donnons un ou deux trucs pour faire cette vérification vous-mêmes.

Un premier truc simple : si au moins 1 copropriétaire a un voisin au-dessus ou en dessous de lui, alors votre copropriété est assurément verticale (les lots privatifs sont en hauteur).

Si ce n'est pas votre cas, alors votre copropriété pourrait être horizontale, mais ce n'est pas une garantie. Des maisons de ville, maisons en rangée et jumelés peuvent être en cadastre horizontal, mais elles peuvent être en cadastre vertical également. Il faut vérifier.

Le plus simple pour faire cette vérification est de repérare votre copropriété dans l'outil Demeter.

Si l'adresse de votre copropriété affiche un cadre avec un numéro de type "PC-", alors c'est une copropriété verticale. Voici un exemple :

Si vous voyez plutôt l'ensemble des lots privatifs et le lot commun de façon distincte, alors c'est une copropriété horizontale. Voici un exemple :

Il existe également des copropriétés par phases où le syndicat initial est une copropriété horizontale qui ceinture un ensemble de copropriétés verticales. Voici un exemple :

Nous espérons que ça vous sera utile!